Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM FRUIT
VINIFRUIT

Numéro de dépôt :
1117619
Date de dépôt :
26/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POM FRUIT

Déposée le 26 décembre 1979 par VINIFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POM FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VINIFRUIT, domicilié(e) Société Anonyme, 16, Avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque POM FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque POM FRUIT est expirée depuis le 26 décembre 1989.

VINIFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : VINIFRUIT , DYNARACO , DYNAFRUIT , POM FRUIT


VINIFRUIT - Société Anonyme, 16, Avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Pommes gélifiées.